Conditions d’utilisation

En accédant et en utilisant le site isvane.com, vous acceptez les présentes conditions de service.

Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site conformément à sa destination et à la législation en vigueur, sans porter atteinte à son fonctionnement ni aux droits de tiers.

Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Isvane (textes, visuels, logo, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Limitation de responsabilité
Isvane s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ni la disponibilité continue du site. L'utilisateur est invité à signaler toute anomalie via l'adresse de contact isvane.officiel@gmail.com.

Modification des conditions
Isvane se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du site.

Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.